Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THOT ARCHIVES
SICEM, SARL

Numéro de dépôt :
3084371
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
THOT ARCHIVES de SICEM

Présentation de la marque THOT ARCHIVES

Déposée le 21 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THOT ARCHIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICEM domicilié(e) 67, rue Blomet - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 088 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SICEM domicilié(e) 67, rue Blomet - 75015 - PARIS - France.

La marque THOT ARCHIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THOT ARCHIVES est expirée depuis le 21 février 2021.

SICEM a également déposé les autres marques suivantes : O.N.D.E. Optimisation et Normalisation de la Documentation Epistolaire. , THOT GESTION INFORMATISEE D ARCHIVES PUBLIQUES OU PRIVEES , SICEM , D.I.M.E. Dénombrement et Inventaire des Matériels et Equipements , S.C.O.P. Suivi du Courrier et Optimisation des Procédures. , F.O.N.D. Formulation et Organisation de la Nomenclature des Documents


SICEM, SARL - 67, rue Blomet - 75015 - PARIS - France - SIREN 333088185


SICEM - 67, rue Blomet - 75015 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469400 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Gestion de fichiers informatiques d'archives privées ou publiques.